Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français

by Juen, Philippe

Superior Title: Revue européenne de droit de l'environnement (2009) 1, S. 33-64

Article

2

Le droit de l'envirennement : entre incitation et contrainte

by Belrhali, Hafida

Superior Title: Revue droit public de la science politique en France et à l'étranger 125 (2009) 6, S. 1683-1704

Article

3

Les enseignements du jugement pénal de Paris sur les responsabilités des acteurs mis en cause dans la catastrophe de l'Erika

by Ndende, Martin

Superior Title: Annuaire de droit maritime et océanique 26(2008), S. 253-2724

Article

4

The French legal framework for marine protected areas

by Millet, Laurent

Superior Title: EurUP 7 (2009) 4, S. 162-171

Article

5

I paesaggi nell'esperienza giuridica francese

by Desideri, Carlo

Superior Title: Rivista giuridica dell'ambiente 24 (2009) 2, S. 299-334

Article

6

Affichage publicitaire

by Zavoli, Philippe

Superior Title: Revue juridique de l'environnement (2008) 4, S. 447-455

Article

7

Chasse

by Gervasoni, Véronique

Superior Title: Revue juridique de l'environnement (2008) 4, S. 457-471

Article

8

Le domage écologique pur et l'article 31 du NCPC

by Coudoing, Nadège

Superior Title: Revue juridique de l'environnement (2009) 2, S. 165-179

Article

9

Les OGM: en avoir ou pas : à propos de la loi du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés

by Van Lang, Agathe

Superior Title: Revue juridique de l'environnement (2009), 2, S. 181-197

Article

10

Arrêt "Erika" : le principe du "pollueuer-payeur" et la responsabilité pour l'élimination des déchets engendrés par le naufrage d'un navire pétrolier

by De Sadeleer, Nicolas

Superior Title: Journal de droit européen 16 (2008) 152, S. 239-240

Article

11

Un intéressant hybride : la "responsabilité environnementale" de la loi n ̊2008-757 du 1er août 2008

by Carval, Suzanne

Superior Title: Recueil Dalloz 185 (2009) 24, S. 1652-1657

Article

12

Après l'Erika : réformer d'urgence le régime international de responsabilité et d'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures

by Le Couviour, Karine

Superior Title: <<La>> semaine juridique / Édition générale 82(2008), 12, S. 13-20

Article

13

Pour l'introduction en droit franç̧̧ais d'une obligation propter rem de protection de l'environnement

by Martin, Gilles J.

Superior Title: Revue juridique de l'environnement (2008) ns, S. 123-131

Article

14

Quel degré de normativité pour les principes environnementaux?

by Gros, Manuel

Superior Title: Revue droit public de la science politique en France et à l'étranger 125 (2009) 2, S. 425-448

Article

15

L' économie forestière dans la tourmente

by Peyron, Jean-Luc

Superior Title: Regards sur l'actualité (2000) 262, . 41 - 50

Article

16

Les Affaires maritimes : une administration au long passé et à l'avenir incertain

by Morin, Michel

Superior Title: Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger 115 (1999) 5, S. 1491 - 1513

Article

17

Le commissaire-enquêteur nouveau est-il enfin arrivé ? : commentaire du décret n9̊8-622 du 20 juillet 1998 relatif à l'établissement des listes d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur prévues à l'article 2 de la loi n8̊3-630 du 12 juillet 1983 modifiée

by Hostiou, René

Superior Title: Revue française de droit administratif 14 (1998) 6, S. 1147 - 1156

Article

18

Nature et régime juridiques du droit de passage sur un ouvrage d'art

by Lachaume, Jean-François

Superior Title: Revue française de droit administratif 14 (1998) 6, S. 1157 - 1164

Article

19

L' ancrage du droit de l'environnement : aspects institutionnels, réglementaires et jurisprudentiels

by Romi, Raphaël

Superior Title: Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger 115 (1999) 3, S. 901 - 918

Article

20

Histoire de la protection de la nature jusqu'en 1976

by Fromageau, Jérôme

Superior Title: 20 ans de protection de la nature 1998, S. 19 - 34

Article

Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français

Le droit de l'envirennement : entre incitation et contrainte

Les enseignements du jugement pénal de Paris sur les responsabilités des acteurs mis en cause dans la catastrophe de l'Erika

The French legal framework for marine protected areas

I paesaggi nell'esperienza giuridica francese

Affichage publicitaire

Chasse

Le domage écologique pur et l'article 31 du NCPC

Les OGM: en avoir ou pas : à propos de la loi du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés

Arrêt "Erika" : le principe du "pollueuer-payeur" et la responsabilité pour l'élimination des déchets engendrés par le naufrage d'un navire pétrolier

Un intéressant hybride : la "responsabilité environnementale" de la loi n ̊2008-757 du 1er août 2008

Après l'Erika : réformer d'urgence le régime international de responsabilité et d'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures

Pour l'introduction en droit franç̧̧ais d'une obligation propter rem de protection de l'environnement

Quel degré de normativité pour les principes environnementaux?

L' économie forestière dans la tourmente

Les Affaires maritimes : une administration au long passé et à l'avenir incertain

Le commissaire-enquêteur nouveau est-il enfin arrivé ? : commentaire du décret n9̊8-622 du 20 juillet 1998 relatif à l'établissement des listes d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur prévues à l'article 2 de la loi n8̊3-630 du 12 juillet 1983 modifiée

Nature et régime juridiques du droit de passage sur un ouvrage d'art

L' ancrage du droit de l'environnement : aspects institutionnels, réglementaires et jurisprudentiels

Histoire de la protection de la nature jusqu'en 1976

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